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Archives des nouvelles

23 août 2016
Dernier bilan des poursuites du DGEQ : quatre plaidoyers de culpabilité et deux condamnations
Catégories : Infractions à la LERM, Infractions à la Loi électorale, Infractions à la Loi scolaire


19 août 2016
Élection partielle scolaire le 2 octobre 2016 pour le poste de commissaire à la commission scolaire des Premières-Seigneuries
Québec, le 19 août 2016 – Une élection partielle aura lieu à la commission scolaire des Premières-Seigneuries, le 2 octobre prochain, pour le poste de commissaire de la circonscription no 5. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections scolaires, les personnes qui souhaitent poser leur candidature à cette élection peuvent le faire du 23 au 28 août auprès du président d’élection, M. Serge Pelletier. Pour plus de renseignements, communiquez avec la commission scolaire au 418 666-4666.
Catégories : Scolaire, Élections partielles, DGE


12 août 2016
Élection partielle municipale le 25 septembre 2016 pour le poste de conseiller du district no 4 à la Ville de Saint‑Lazare
Québec, le 12 août 2016 – Une élection partielle aura lieu le 25 septembre pour le poste de conseiller du district n° 4 à la Ville de Saint-Lazare. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui désirent poser leur candidature à cette élection peuvent le faire jusqu’au 26 août 2016 auprès de la présidente d’élection, Me Nathaly Rayneault. Pour plus de renseignements, vous pouvez communiquer avec l’hôtel de ville de Saint-Lazare au 450 424-8000, poste 266.
Catégories : Municipal, Élections partielles, DGE


5 août 2016
Élection scolaire partielle le 18 septembre 2016 pour le poste de commissaire à la commission scolaire René-Lévesque
Québec, le 5 août 2016 – Une élection partielle aura lieu à la commission scolaire René-Lévesque, le 18 septembre prochain, pour le poste de commissaire de la circonscription no 7, qui comprend les municipalités de Caplan, de Saint-Alphonse et de Saint-Siméon. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections scolaires, les personnes qui souhaitent poser leur candidature à cette élection peuvent le faire du 9 au14 août 2016 auprès de la présidente d’élection, Mme Chantal Bourdages. Pour plus de renseignements, communiquez avec la commission scolaire au 418 534-3003, poste 6008.
Catégories : Scolaire, Élections partielles


5 août 2016
Élection partielle municipale le 18 septembre 2016 pour le poste de conseiller du district de l'Abbaye no 2 à la Municipalité d'Oka
Québec, le 5 août 2016 – Une élection partielle aura lieu le 18 septembre prochain, pour le poste de conseiller du district de l’Abbaye no 2 à la Municipalité d’Oka. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui désirent poser leur candidature à cette élection peuvent le faire jusqu’au 19 août 2016 auprès de la présidente d’élection, Mme Marie Daoust. Pour plus de renseignements, vous pouvez communiquer avec l’hôtel de ville d’Oka au 450 479-8333.
Catégories : Municipal, Élections partielles, DGE


12 juillet 2016
Le DGEQ dresse le portrait du financement des partis politiques provinciaux pour l’année 2015
Catégories : Provincial, Rapports financiers


8 juillet 2016
Élection partielle municipale le 21 août 2016 pour le poste de conseiller au poste no 3 à la Ville de Saint-Félicien
Québec, le 8 juillet 2016 – Une élection partielle aura lieu le 21 août pour le poste de conseiller du poste n° 3 à la Ville de Saint-Félicien. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (LERM), les personnes qui désirent poser leur candidature à cette élection peuvent le faire jusqu’au 22 juillet 2016 auprès de la présidente d’élection, Me Louise Ménard. Pour plus de renseignements, vous pouvez communiquer avec l’hôtel de ville de Saint-Félicien au 418 679-2100.
Catégories : Municipal, Élections partielles


8 juillet 2016
Bilan trimestriel du DGE : infractions à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités : deux plaidoyers de culpabilité et une condamnation
Catégories : Municipal, Infractions à la LERM


8 juillet 2016
Infractions à la Loi sur les élections scolaires – Le dernier bilan des poursuites du DGEQ mène à quatre plaidoyers de culpabilité
Catégories : Scolaire, Infractions à la Loi scolaire


8 juillet 2016
Bilan trimestriel du DGE : infractions à la Loi électorale : un plaidoyer de culpabilité et une condamnation
Catégories : Provincial, Infractions à la Loi électorale


7 juillet 2016
Avis public - Intention de retrait d'autorisation
Catégories : Municipal, Infractions à la LERM, Partis politiques autorisés


24 mai 2016
Le DGEQ dresse le portrait du financement des partis politiques municipaux pour l’année 2015
Catégories : Municipal, Financement municipal


18 mai 2016
Bilan trimestriel des poursuites du DGEQ au regard de la LERM : 38 plaidoyers de culpabilité, 5 condamnations, un total d’amendes imposées de 42 300 $
Catégorie : Infractions à la LERM


18 mai 2016
Infractions à la Loi électorale – Le dernier bilan des poursuites du DGEQ mène à six plaidoyers de culpabilité et à une condamnation
Catégories : Provincial, Infractions à la Loi électorale


13 mai 2016
Élection partielle scolaire le 26 juin 2016 pour le poste de commissaire à la commission scolaire René-Lévesque
Québec, le 13 mai 2016 – Une élection partielle aura lieu à la commission scolaire René-Lévesque, le 26 juin prochain, pour le poste de commissaire dans la circonscription no 7. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections scolaires, les personnes qui souhaitent poser leur candidature à cette élection peuvent le faire du 17 au 22 mai 2016 auprès de la présidente d’élection, Mme Chantal Bourdages. Pour plus de renseignements, communiquez avec la commission scolaire au 418 534-3003, poste 6008.
Catégories : Scolaire, Élections partielles


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