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Archives des nouvelles

19 avril 2019
Élection partielle le 2 juin 2019 pour un poste de conseillère municipale ou de conseiller municipal à la Ville de Saint-Bruno-de-Montarville
Catégories : Municipal, Élections partielles


3 avril 2019
Bilan trimestriel des poursuites du directeur général des élections au regard des lois électorales : des amendes totalisant 10 150 $, quinze condamnations et quatre plaidoyers de culpabilité
Catégories : Provincial, Municipal, Infractions à la LERM, Infractions à la Loi électorale


22 mars 2019
Élection partielle le 5 mai 2019 pour le poste de mairesse ou maire de la Ville de Trois-Rivières
Catégories : Municipal, Élections partielles


22 mars 2019
Élection partielle le 5 mai 2019 pour un poste de conseillère municipale ou conseiller municipal à la Ville de Saint-Colomban
Catégories : Municipal, Élections partielles


15 février 2019
Élection partielle le 31 mars 2019 pour un poste de conseillère ou conseiller municipal à la Ville de Varennes
Catégories : Municipal, Élections partielles


18 janvier 2019
Élection partielle le 3 mars 2019 pour un poste de conseillère ou conseiller municipal à la municipalité de Val-des-Monts
Catégories : Municipal, Élections partielles


2 novembre 2018
Élection partielle le 16 décembre 2018 pour un poste de conseillère ou conseiller municipal à la Ville de Lac-Mégantic
Catégories : Municipal, Élections partielles


2 novembre 2018
Élections partielles le 16 décembre 2018 à la Ville de Montréal pour un poste de conseillère ou conseiller de la Ville et un poste de mairesse ou maire d'arrondissement
Catégories : Municipal, Élections partielles


31 octobre 2018
Bilan trimestriel des poursuites du directeur général des élections au regard des lois électorales : des amendes totalisant 27 450 $, douze plaidoyers de culpabilité et cinq condamnations
Catégories : Provincial, Municipal, Infractions à la LERM, Infractions à la Loi électorale, DGE


24 octobre 2018
Avis public – Intention de retrait d'autorisation
Catégories : Municipal, Partis politiques autorisés


5 octobre 2018
Élection municipale générale le 18 novembre 2018 à la Ville de L'Épiphanie
Catégories : Municipal, Élections partielles


17 juillet 2018
Avis public – Intention de retrait d'autorisation
Catégories : Municipal, Partis politiques autorisés, DGE


27 mars 2018
Avis public - Intention de retrait d'autorisation (Action Saint-Amable)
Catégories : Municipal, Financement municipal, Partis politiques autorisés, DGE


23 mars 2018
Avis public - Intention de retrait d'autorisation (Mouvement pour la relance de Châteauguay)
Catégories : Municipal, Financement municipal, DGE


3 novembre 2017
Enquête sur Les Transports en vrac : le Directeur général des élections du Québec fait le point
Catégories : Municipal, Financement municipal, DGE


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