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Accueil > Archives des nouvellesArchives des nouvelles
16 novembre 20107 plaidoyers de culpabilité sont enregistrés
Catégories : Municipal, Infractions à la LERM
Québec, le 16 novembre 2010 – Le directeur général des élections du Québec, Me Marcel Blanchet, désire informer la population que 7 plaidoyers de culpabilité ont été enregistrés, dans les régions des Laurentides, de Québec, de Lanaudière, de Laval et de la Montérégie, dans des dossiers concernant des infractions à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (LERM).
11 novembre 2010Élection partielle municipale le 12 décembre prochain pour un poste de conseiller à la Ville de La Malbaie
Catégories : Municipal, Élections partielles
Québec, le 11 novembre 2010 – Il y aura élection partielle à la Ville de La Malbaie, le 12 décembre prochain, pour le poste de conseiller du district électoral numéro 8. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui souhaiteraient poser leur candidature à cette élection peuvent le faire jusqu’à demain, 12 novembre, auprès de la présidente d’élection, Mme Caroline Tremblay.
27 septembre 2010Élection partielle municipale le 7 novembre prochain pour le poste de maire et un poste de conseiller à la Ville de Mont-Royal
Catégories : Municipal, Élections partielles
Québec, le 27 septembre 2010 – Il y aura élection partielle à la Ville de Mont-Royal, le 7 novembre prochain, pour le poste de maire et le poste de conseiller numéro 2. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui souhaiteraient poser leur candidature à cette élection peuvent le faire jusqu’au 8 octobre prochain auprès du président d’élection, M. Alexandre Verdy.
23 septembre 2010Élection partielle municipale le 14 novembre prochain pour un poste de conseiller à la Ville de Sainte-Adèle
Catégories : Municipal, Élections partielles
Québec, le 23 septembre 2010 – Il y aura élection partielle à la Ville de Sainte-Adèle, le 14 novembre prochain, pour le poste de conseiller dans le district électoral numéro 2. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui souhaiteraient poser leur candidature à cette élection peuvent le faire du 1er au15 octobre prochain auprès du président d’élection, M. Michel Rousseau.
17 septembre 2010Élection partielle municipale le 24 octobre prochain pour un poste de conseiller dans la municipalité de Pointe-Calumet
Catégories : Municipal, Élections partielles
Québec, le 17 septembre 2010 – Il y aura élection partielle à la municipalité de Pointe-Calumet, le 24 octobre prochain, pour le poste de conseiller dans le district électoral numéro 1. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui souhaiteraient poser leur candidature à cette élection peuvent le faire jusqu’au 24 septembre prochain auprès de la présidente d’élection, Mme Chantal Pilon.
8 septembre 2010Élection partielle municipale le 17 octobre prochain pour un poste de conseiller de la Ville de Saint-Félicien
Catégories : Municipal, Élections partielles
Québec, le 8 septembre 2010 – Il y aura élection partielle à la Ville de Saint-Félicien, le 17 octobre prochain, pour un poste de conseiller. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui souhaiteraient poser leur candidature à cette élection peuvent le faire jusqu’au 17 septembre prochain auprès de la présidente d’élection, Mme Louise Ménard.
8 septembre 2010Élection partielle municipale le 17 octobre prochain pour le poste de maire et un poste de conseiller dans la municipalité de Saint-Félix-de-Valois
Catégories : Municipal, Élections partielles
Québec, le 8 septembre 2010 – Il y aura élection partielle à la municipalité de Saint-Félix-de-Valois, le 17 octobre prochain, pour le poste de maire et le poste de conseiller dans le district électoral numéro 2. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui souhaiteraient poser leur candidature à cette élection peuvent le faire jusqu’au 17 septembre prochain auprès du président d’élection, M. René Charbonneau.
13 août 2010Élection partielle municipale le 26 septembre prochain pour le poste de conseiller du district de Sainte-Geneviève de l'arrondissement de L'Île-Bizard - Sainte-Geneviève de la Ville de Montréal
Catégories : Municipal, Élections partielles
Québec, le 13 août 2010 – Il y aura élection partielle à la Ville de Montréal, le 26 septembre prochain, pour le poste de conseiller du district de Sainte-Geneviève de l’arrondissement de L’Île-Bizard – Sainte-Geneviève. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui souhaiteraient poser leur candidature à cette élection peuvent le faire du 13 au 27 août prochain auprès du président d’élection, M. Yves Saindon.
20 juillet 20103 plaidoyers de culpabilité sont enregistrés
Catégories : Municipal, Infractions à la LERM
Québec, le 20 juillet 2010 – Le directeur général des élections du Québec, Me Marcel Blanchet, désire informer la population que 3 plaidoyers de culpabilité ont été enregistrés, dans des dossiers concernant des infractions à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (LERM).
6 juillet 2010Élection partielle municipale le 15 août prochain pour un poste de conseiller à Otterburn Park
Catégories : Municipal, Élections partiellesQuébec, le 6 juillet 2010 – Il y aura une élection partielle le 15 août prochain pour le poste de conseiller du district électoral numéro 3 de la Ville d’Otterburn Park. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui souhaiteraient poser leur candidature à cette élection peuvent le faire du 2 au 16 juillet, auprès de la présidente d’élection, Mme Julie Waite.
28 mai 2010Deux dossiers sont conclus relativement à des infractions à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités
Catégories : Municipal, Infractions à la LERM
Québec, le 28 mai 2010 – Le directeur général des élections du Québec, Me Marcel Blanchet, désire informer la population que deux dossiers concernant des infractions à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités ont récemment été conclus. Le premier concerne un jugement rendu à Terrebonne pour des actes commis à Sainte-Adèle et le second a trait à une infraction commise à Québec.
19 mai 2010Un nouvel outil au service des représentants officiels des partis politiques municipaux
Catégories : Municipal, Financement municipal
Le Directeur général des élections est heureux d’annoncer la disponibilité d’un tout nouveau logiciel comptable destiné aux représentants officiels des partis politiques municipaux. Développé afin de faciliter la gestion des données financières et la production du rapport financier annuel du parti, le logiciel « Registre comptable municipal » (RCM) se veut un outil simple et convivial d’utilisation. Nous sommes convaincus que ce logiciel comblera les besoins de la majorité des partis politiques municipaux en matière de tenue de livre. Pour en savoir plus sur ce logiciel et obtenir vos codes d’accès, veuillez communiquer avec le service à la clientèle de la Direction du financement des partis politiques au 1 866 232-6494.
29 avril 2010Élection partielle municipale le 30 mai prochain pour le poste de maire à Cookshire-Eaton
Catégories : Municipal, Élections partiellesQuébec, le 29 avril 2010 – Il y aura une élection partielle le 30 mai prochain pour le poste de maire de la Ville de Cookshire-Eaton. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui souhaiteraient poser leur candidature à cette élection peuvent le faire jusqu’au 30 avril, 16 h 30, auprès du président d’élection, M. André Croisetière.
22 avril 2010Élection partielle municipale le 6 juin prochain pour le poste de maire de l'arrondissement Rivière-des-Prairies – Pointe-aux-Trembles
Catégories : Municipal, Élections partiellesQuébec, le 22 avril 2010 – En complément d’information au communiqué diffusé mercredi le 21 avril 2010, le Directeur général des élections souhaite apporter des corrections quant aux dates relatives à l’élection partielle du 6 juin prochain pour le poste de maire de l’arrondissement numéro 12, Rivière-des-Prairies – Pointe-aux-Trembles, de la Ville de Montréal.
21 avril 2010Élection partielle municipale le 6 juin prochain pour le poste de maire de l'arrondissement Rivière-des-Prairies – Pointe-aux-Trembles
Catégories : Municipal, Élections partielles
Québec, le 22 avril 2010 – Il y aura élection partielle, le 6 juin prochain, pour le poste de maire de l’arrondissement numéro 12, Rivière-des-Prairies – Pointe-aux-Trembles, de la Ville de Montréal. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui souhaiteraient poser leur candidature à cette élection peuvent le faire du 23 au 27 avril prochains auprès du président d’élection, M. Yves Saindon.
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